Coucou !
Est-ce que vous savez ce qu'on peut faire en cas de plagiat ? C'est pour un forum où je suis modératrice. Le plagiat est assez facile à prouver du fait du datage des messages et par ailleurs, certaines images volées étaient taggées au nom du forum, donc de ce côté-là pas de souci. Comme il s'agit de forumactifs, on a déjà porté plainte auprès de forumactif, qui surveille apparemment ce genre de chose, mais a-t-on un autre recours dans la vraie vie ?
Merci d'avance !
Plagiat de site, quel recours ?
Plagiat de site, quel recours ?
Sonka - Сонька
It's crazy how the time just seems to fly
But for a moment you and I, we caught it
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Ca depend de plusieurs choses... est-ce que c'est un plagiat dans le sens appropriation de contenu (je te pique un article et je fais comme si il était de moi), ou est-ce que c'est juste une utilisation abusive de photos copyrightées ? Dans l'un ou l'autre cas les intentions ne sont pas les mêmes. Le plagiat c'est plus grave parce que c'est fait en connaissance de cause, alors que l'utilisation abusive ça peut être un peu plus flou (oubli de citer sa source, etc.).
Comme tu mentionnes un forum, cela dépend aussi du statut de la personne qui est en cause : est-ce le webmaster, ou est-ce un membre du forum ? Si c'est un simple membre, le webmaster devrait collaborer assez facilement, parce que ledit membre ne sera peut-être pas identifiable, mais le webmaster, lui, l'est, et c'est sa responsabilité qui est engagée.
Cela dépend enfin du résultat que tu souhaites atteindre : est-ce que le retrait des images concernées (le cas échéant) peut te satisfaire, ou est-ce que tu veux aller plus loin (action en justice).
Dans tous les cas il faut commencer par prendre quelques infos sur le site concerné (un whois déjà pour trouver le propriétaire), puis contacter le webmaster ou le responsable du forum, d'abord par email. Il faut se présenter (vrai nom, qualité), expliquer les choses calmement, avec tous les détails nécessaires, et se montrer courtois mais ferme. Tu peux rappeler les textes de lois, et mentionner qu'une action en justice est envisagée si un règlement à l'amiable n'est pas conclu. Tu dois également donner un délai (raisonnable, genre deux semaines ou un mois) à la personne pour s'exécuter. Si ça traîne il faut relancer, redonner un autre ultimatum, préciser que tu vas faire constater (ou que tu as fait constaté) par huissier, et se montrer très ferme sur tes intentions d'agir en justice.
Donc tout est dans la prise de contact, commencer par identifier son interlocuteur puis se montrer déterminé. Normalement ça suffit à faire céder, en tout cas je te le souhaite.
Comme tu mentionnes un forum, cela dépend aussi du statut de la personne qui est en cause : est-ce le webmaster, ou est-ce un membre du forum ? Si c'est un simple membre, le webmaster devrait collaborer assez facilement, parce que ledit membre ne sera peut-être pas identifiable, mais le webmaster, lui, l'est, et c'est sa responsabilité qui est engagée.
Cela dépend enfin du résultat que tu souhaites atteindre : est-ce que le retrait des images concernées (le cas échéant) peut te satisfaire, ou est-ce que tu veux aller plus loin (action en justice).
Dans tous les cas il faut commencer par prendre quelques infos sur le site concerné (un whois déjà pour trouver le propriétaire), puis contacter le webmaster ou le responsable du forum, d'abord par email. Il faut se présenter (vrai nom, qualité), expliquer les choses calmement, avec tous les détails nécessaires, et se montrer courtois mais ferme. Tu peux rappeler les textes de lois, et mentionner qu'une action en justice est envisagée si un règlement à l'amiable n'est pas conclu. Tu dois également donner un délai (raisonnable, genre deux semaines ou un mois) à la personne pour s'exécuter. Si ça traîne il faut relancer, redonner un autre ultimatum, préciser que tu vas faire constater (ou que tu as fait constaté) par huissier, et se montrer très ferme sur tes intentions d'agir en justice.
Donc tout est dans la prise de contact, commencer par identifier son interlocuteur puis se montrer déterminé. Normalement ça suffit à faire céder, en tout cas je te le souhaite.
Time is an illusion. Lunchtime doubly so.
Merci Beaumont !!!
En fait le problème s'est déjà en bonne partie résolue car un newsletter aux membres indiquant que nous allions prendre des mesures contre les forums nous plagiant a suffit à faire retirer l'essentiel des contenus les plus problématiques, en tout cas sur le forum que nous avions le plus dans le collimateur (faut que je vérifie les autres). Zont eu la trouille, ce à quoi je ne m'attendais pas car c'est plutôt des durs à cuire (pour résumer : membres dissidents mécontents qui créent leur forum séparé sur le même sujet => je me fiche qu'ils aillent causer ailleurs (bon débarras) mais pas qu'il pompent notre contenu !
)
Je prends donc bonne note de tes conseils, car on ne sait jamais si eux ou d'autres récidivent...
Le problème de l'identification, c'est que tout ça se passe sur des forumactifs. Donc, pas de déclaration whois je suppose, seul forumactif doit disposer des infos sur l'admin. Heureusement, ils ont quand même l'air d'avoir un système pour les litiges, mais je sais pas si c'est très efficace... Je soupçonne encore là une zone de semi-non-droit sur le net...
Et de toute façon, le pillage n'est pas le fait que de l'admin, mais des plusieurs membres, donc comme tu dis, que faire ? Les bannir, ils se réinscrivent sans problème sous un autre nom...
En fait le problème s'est déjà en bonne partie résolue car un newsletter aux membres indiquant que nous allions prendre des mesures contre les forums nous plagiant a suffit à faire retirer l'essentiel des contenus les plus problématiques, en tout cas sur le forum que nous avions le plus dans le collimateur (faut que je vérifie les autres). Zont eu la trouille, ce à quoi je ne m'attendais pas car c'est plutôt des durs à cuire (pour résumer : membres dissidents mécontents qui créent leur forum séparé sur le même sujet => je me fiche qu'ils aillent causer ailleurs (bon débarras) mais pas qu'il pompent notre contenu !
)Je prends donc bonne note de tes conseils, car on ne sait jamais si eux ou d'autres récidivent...
Le problème de l'identification, c'est que tout ça se passe sur des forumactifs. Donc, pas de déclaration whois je suppose, seul forumactif doit disposer des infos sur l'admin. Heureusement, ils ont quand même l'air d'avoir un système pour les litiges, mais je sais pas si c'est très efficace... Je soupçonne encore là une zone de semi-non-droit sur le net...
Et de toute façon, le pillage n'est pas le fait que de l'admin, mais des plusieurs membres, donc comme tu dis, que faire ? Les bannir, ils se réinscrivent sans problème sous un autre nom...
Sonka - Сонька
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