contribuable/assujetti..

anabelle · Post by **anabelle** » 01 Sep 2003 13:23

Bonjour,

Quelle est selon vous la difference entre les mots "contribuable" et "assujetti" (il s'agit des impots)?

didine · Post by **didine** » 01 Sep 2003 13:32

Je me risque à donner une réponse, mais que ceux qui vont la lire n'hésitent pas à me corriger si j'ai tort!

A mon avis, le terme "contribuables" désigne dans l'ensemble les personnes qui paient des impôts, alors que le terme "assujetti" marque une opposition entre une personne qui doit payer un impôt en particulier et celle qui ne doit pas le payer. Par exemple, beaucoup de stars sont assujetties à l'ISF (Impôt Sur la Fortune) alors que moi, je ne le suis pas.

Bernadette · Post by **Bernadette** » 01 Sep 2003 13:48

Oui, assujetti à un impôt particulier. Le mot doit dater du temps où nous étions les sujets du roi.
Où les collecteurs d'impôts avançaient bravement à visage découvert.

assujetti nom et adjectif

[Droit] Personne entrant dans le champ d'application d'un impôt ou d'une taxe, ou tenue de s'affilier à un organisme. Larousse 2003

anabelle · Post by **anabelle** » 01 Sep 2003 14:00

Merci!!

c'est plus clair maintenant!
J'ai eu des doutes parce qu'en polonais il n'y a qu'un mot pour dire ca.